ACTUALITÉS ET MARCHÉ

Vous aider dans vos démarches

  • Ministère du Travail – Fiche pratique Epargne salariale ici
  • Ministère du Travail – Fiche pratique La prime de partage de la valeur ici
  • URSSAF – Mon intéressement Clé en main ici
  • Ministère de l’Economie, des Finances et de la relance – Espace “Intéressement et participation : motiver les salariés et renforcer la performance de l’entreprise ici

  • Guide de l’épargne salariale – Ministère du travail – juin 2014 ici
  • Guide FAS sur l’actionnariat salarié ici
  • Guide Medef sur l’épargne salariale – mars 2017 ici
  • Guide France Invest sur la partage de la création de valeur (2019) ici
  • bofip.impot.gouv.fr – BOFIP – RSA sur l’épargne salariale et l’actionnariat salarié – BOI-RSA-ES ici
  • boss.gouv.fr – Assiette Générale, notamment §370, §410 §420
  • boss.gouv.fr – Instruction relative aux conditions d’exonération de la prime exceptionnelle ici

Rapports Capital Ingenium

  • Rapport 2018 : Focus et développements sur l’Actionnariat Salarié et l’Épargne Salariale ici
  • Rapport 2015 de l’Actionnariat Salarié et l’Épargne Salariale ici
  • Rapport 2013 de l’Actionnariat Salarié et l’Épargne Salariale ici
  • Rapport 2011 de l’Actionnariat Salarié et l’Épargne Salariale ici
  • Rapport 2010 de l’Actionnariat Salarié et l’Épargne Salariale ici

  • Rapport AMF 2020 sur le gouvernement d’entreprise et rémunération des dirigeants – 24/11/20 ici
  • Rapport HCGE 2021 sur l’application du code Afep/Medef – actualisé en janvier 2020 ici
  • Guidelines Afep sur les écarts de rémunération – 21/02/21 ici
  • Rapport 2019 IFGE sur l’application du code Middlenext – avril 2020 ici

Chiffres et baromètres

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  • Epsens – L’épargne salariale vue par les TPE et les PE – 15/11/2021
  • Equalis Capital : Baromètre de l’actionnariat salarié dans les sociétés non cotées et indice Equalis Capital – 6ème édition  2021
  • Direction Générale du Trésor : Les dispositifs de partage de la valeur en France et en Europe – 17/06/2021
  • Amundi : Enquête Amundi / S2H Institute 6 chiffres clés sur l’épargne salariale – 01/06/21
  • Amundi : Baromètre 2020 de l’actionnariat salarié : succès du dispositif notamment chez les ETI – 21/07/20
  • FAS : Benchmark 2019 de l’actionnariat salarié – 10ème édition – 27/06/2019
  • FEAS : Recensement européen de l’actionnariat salarié 2020

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Agenda

Com Presse FAS : Candidatez au Grand Prix FAS 2021

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